Le droit de la famille belge connaît une transformation profonde : moins de confrontation, plus de coopération. L’avocat y joue un rôle central, en tant que guide, médiateur et acteur interdisciplinaire, au service de l’intérêt de l’enfant.
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Une nouvelle lecture du conflit familial
Les conflits familiaux sont marqués par des émotions intenses et des relations durables, notamment entre parents. Ils exigent une approche spécifique, centrée sur l’humain et l’intérêt de l’enfant.
Une justice familiale influencée par l’Europe
Les institutions européennes encouragent les modes alternatifs de résolution des conflits (MARC’s), comme la médiation, en insistant sur la coresponsabilité parentale et la coopération interdisciplinaire.
Un changement de paradigme en Belgique
Depuis les années 2000, le droit familial belge évolue vers une justice plus humaine :
- Création du Tribunal de la famille (2013)
- Loi sur la médiation familiale
- Article 444 du Code judiciaire : obligation pour l’avocat d’informer sur les MARC’s et de favoriser une solution amiable
L’avocat, acteur central et transformé
L’avocat devient :
- Accompagnateur émotionnel de son client
- Prescripteur du mode de résolution approprié
- Interlocuteur interdisciplinaire, formé à la psychologie, à la communication et aux besoins de l’enfant
Le système de concertation familiale
Inspiré du modèle de Cochem (Allemagne), ce système repose sur :
- Une collaboration entre le Barreau et le Tribunal
- Une concertation à plusieurs niveaux : entre parties, entre professionnels, avec un réseau d’accompagnement
- Un protocole d’engagements réciproques pour pacifier les conflits
Fonctionnement concret
- Permanence d’information sur les MARC’s à chaque audience
- Flexibilité procédurale : médiation, CRA, chambre de suivi, etc.
- Commission interdisciplinaire pour coordonner les acteurs judiciaires et sociaux
Conclusion
Ce modèle marque une transition vers une justice familiale plus douce, plus adaptée, et centrée sur l’enfant. Il valorise la responsabilité parentale, la coopération et l’humanité dans le traitement des conflits.
