Le terrain fiscal de l’expert-comptable est plus complexe que jamais. Non seulement la législation fiscale évolue rapidement, mais la jurisprudence fiscale laisse également son empreinte sur vos activités. Le mot d’ordre est donc de suivre la jurisprudence. Voici comment y parvenir et ce que vous y gagnez.En tant que professionnel de la fiscalité, il est évident que vous suivez de près les nouvelles lois fiscales, les mises à jour des réglementations fiscales et les évolutions internationales. En effet, vous ne pouvez conseiller correctement vos clients que si vous connaissez les dernières modifications législatives. Mais cela ne suffit pas : la législation reste, après tout, sujette à interprétation, et n’est donc pas appliquée de manière binaire par les tribunaux.
Suivre les affaires judiciaires et les décisions de justice présente donc trois avantages importants :
- Vous comprenez mieux la loi. En droit fiscal, il existe parfois un écart important entre la théorie et la pratique. La jurisprudence clarifie la législation et met en lumière les limites et les possibilités de la loi.
- Vous évaluez les risques plus rapidement. Le juge a-t-il déjà, par le passé, rendu plusieurs décisions sur une loi fiscale spécifique ? Vous savez alors quels arguments juridiques fonctionnent ou non, et vous pouvez anticiper les résultats et les pièges potentiels. La préparation des dossiers est ainsi simplifiée.
- Les conseils que vous donnez à vos clients sont plus justes. Les experts-comptables qui suivent la jurisprudence étayent leurs conseils avec des informations actualisées et peuvent informer leurs clients de manière proactive. Cela renforce le lien de confiance entre vous et votre client, et améliore la réputation de votre cabinet.
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Suivre la jurisprudence fiscale présente de nombreux avantages, mais aussi un défi de taille : de nouvelles décisions de justice sont prises en permanence. Vous vous demandez comment ne pas perdre le fil ? Essayez monKEY. Cette base de données spécialisée vous permet de consulter la jurisprudence fiscale par thème. De l’impôt sur les personnes physiques et les sociétés aux droits d’enregistrement et à la TVA. Vous obtenez immédiatement une vue d’ensemble des décisions judiciaires. Vous n’avez donc pas besoin d’attendre ou de parcourir de longs documents juridiques. Vous intégrez directement la jurisprudence pertinente dans vos dossiers et l’utilisez pour orienter vos conseils.
