Mais l'OTP n'est-il pas du ressort de l'équipe fiscale plutôt que de l'équipe financière ?
Comme de nombreux processus fiscaux, tels que le Pilier 2 du BEPS et la provision fiscale, l'Operational Transfer Pricing (OTP) est un processus transversal qui dépend fortement de la finance pour son exécution.
Si les équipes fiscales définissent les règles de tarification, y compris les pourcentages de marge et les marges cibles, c'est le service financier qui est chargé de mettre ces règles en pratique. Le service financier doit gérer :
- Les données ERP : s'assurer que les prix de transfert corrects sont appliqués.
- La clôture mensuelle : enregistrer et ajuster les revenus interentreprises.
- La consolidation : effectuer les éliminations interentreprises pour équilibrer les comptes.
- La planification : appliquer les prix de transfert aux budgets et aux prévisions et examiner les résultats réels.
- Les erreurs : traiter les inexactitudes, les ajustements tardifs, les écarts dans les écritures interentreprises et les problèmes d'audit
Selon PwC, 45% des entreprises estiment que l'automatisation de leurs prix de transfert n'est pas optimale. Nous pensons que cela indique clairement la nécessité d'une implication plus importante du service financier.
D'où provient le risque lié à l'OTP ? Et pourquoi ce risque augmente-t-il ?
Comme pour la plupart des processus financiers, les risques liés à l'OTP trouvent leur origine au niveau des données. Lorsque l'OTP est effectué manuellement, cellule par cellule dans des feuilles de calcul, les erreurs sont inévitables.
Comme le souligne PwC : « De nombreux calculs de prix de transfert reposent sur des systèmes fragmentés et des solutions manuelles, ce qui entraîne des extractions de données répétées, des frais aller-retour et des ajustements manuels. Ces inefficacités peuvent ralentir la clôture financière, augmenter le risque d'erreurs et rendre plus difficile la gestion cohérente des transactions interentreprises entre les différentes juridictions ».
Quels sont exactement ces risques ? Voici quelques-uns des plus critiques :
Erreurs de saisie
Les feuilles de calcul sont vulnérables aux erreurs de saisie, aux problèmes de contrôle des versions et sont difficiles à valider, ce qui les rend moins faciles à auditer. Même une petite faute de frappe peut avoir des répercussions sur les états financiers, le compte de résultat, les prévisions, les plans et les décisions stratégiques.
Distorsion du compte de résultat et des marges
Si les prix de transfert ne sont pas fixés dans des conditions de pleine concurrence, les autorités fiscales peuvent les contester, exposant ainsi l'entreprise à des ajustements et à des pénalités pouvant atteindre jusqu'à 40% dans les cas extrêmes. S'ils ne sont pas détectés à temps, des prix de transfert incorrects peuvent fausser le compte de résultat et les marges tant au niveau géographique qu'au niveau des produits.
Clôture retardée
L'OTP nécessite des ajustements tout au long de l'année, et pas seulement en fin d'exercice. Des ajustements mal appliqués créent des problèmes de rapprochement qui ont un impact significatif sur les processus de consolidation et interentreprises, en particulier lorsqu'ils sont effectués manuellement. Les équipes financières ont rapporté des cas anecdotiques où un seul rapprochement interentreprises a pris plus de quatre heures par jour.
Ajustements imprévus
Lorsque l'OTP n'est pas surveillé ou que les erreurs ne sont pas vérifiées, d'importants ajustements de fin d'année deviennent nécessaires. Ceux-ci prennent énormément de temps aux équipes financières déjà surchargées et peuvent entraîner des modifications des déclarations fiscales, des impacts de change non budgétés, des prévisions biaisées et des chiffres de bénéfices inexacts.
Problèmes de prévision et de budgétisation
Alors que l'équipe fiscale fournit des conseils sur les prix de transfert, le service FP&A prévoit les résultats sur la base des prix appliqués. Des prix de transfert mal alignés ou incorrects faussent les budgets, les prévisions et les signaux financiers sur lesquels s'appuie la direction. Et comme nous le savons tous, la mauvaise prise de décision trouve son origine dans la mauvaise qualité des données.
Perte de bénéfices
Une tarification incorrecte entraîne des marges faussées, des pénalités et des problèmes de prévision qui ont un impact sur les résultats financiers. Lorsque les paiements réels ne reflètent pas la politique, cela peut se traduire par une rentabilité erronée au niveau de l'unité commerciale, des ajustements qui annulent les bénéfices attendus, ainsi que des pénalités, des intérêts ou une double imposition.
Problèmes d'audit
Des prix de transfert incohérents alertent les auditeurs fiscaux et financiers. Sur le plan fiscal, les divergences entre la politique et les transactions réelles peuvent entraîner une non-conformité, déclenchant d'importants ajustements rétroactifs et un contrôle accru de la part des auditeurs.
Sur le plan financier, des faiblesses importantes et des inexactitudes financières peuvent entraîner des ajustements, voire des retraitements des états financiers. Avec la complexité croissante des réglementations fiscales mondiales, les défis en matière de conformité ne feront que s'intensifier, augmentant encore le risque d'audit.
Prenez les rênes de l'OTP avec une approche axée sur les finances
La meilleure OTP est axée sur les finances. L'OTP a des conséquences importantes sur les impératifs financiers, de la rentabilité à la budgétisation et à la planification, en passant par la consolidation et la clôture. Nous sommes convaincus que les processus OTP doivent tirer parti des mêmes capacités d'intelligence financière qui alimentent d'autres tâches critiques de gestion des performances de l'entreprise, telles que la planification ESG et la comptabilité des contrats de location.
Lors de la conception d'une transformation OTP, mettez en œuvre un processus qui :
- Relie l'OTP à la planification et aux résultats réels : le fait de relier l'OTP aux résultats réels garantit que le compte de résultat reflète ce qui s'est réellement passé, évitant ainsi toute inflation ou fuite artificielle des bénéfices, tout ajustement inutile et toute analyse peu fiable. Grâce à l'intégration de l'OTP dans la planification, le service financier peut créer en toute confiance des plans de transfert des coûts et répartir les bénéfices sur la base des résultats réels, et non d'estimations, garantissant ainsi l'exactitude des plans et la véracité des bénéfices.
- Intègre l'OTP dans le processus de clôture et consolidation : l'intégration de l'OTP dans les processus de consolidation garantit que les états financiers opérationnels et consolidés appliquent une logique de tarification cohérente. L'automatisation de la consolidation réduit les ajustements et les rapprochements manuels. L'automatisation de la clôture permet de gérer les ajustements et les allocations en fonction des cycles de clôture existants, à l'aide de données de prix de transfert contrôlées.
- Aligne la fiscalité et les finances : les équipes fiscales définissent les règles de prix de transfert, et les services financiers doivent clairement les comprendre et les mettre en œuvre dans les transactions quotidiennes, les rapports et le compte de résultat. Une plateforme logicielle unifiée avec des workflows prenant en charge à la fois la définition de la politique fiscale et l'exécution financière favorise l'alignement, garantissant que les livres reflètent la réalité économique, maintiennent la conformité et montrent la rentabilité réelle.
- Offre une visibilité sur les marges et les prix de transfert : la visibilité en temps réel sur les prix de transfert aide le service financier à surveiller de près les transactions interentreprises, garantissant ainsi que les prix restent conformes au principe de pleine concurrence et que les erreurs sont détectées et corrigées rapidement. Idéalement, cette visibilité devrait s'étendre jusqu'au niveau des produits, des usines et des entités juridiques afin de couvrir toutes les exigences financières.
- Est prêt pour l'audit : la conformité fiscale locale et celle de l'OCDE ne sont que le début du contrôle fiscal. Il est essentiel de conserver des traces vérifiables de la manière dont les prix de transfert ont été calculés, appliqués et rapprochés, depuis la définition des politiques jusqu'aux écritures comptables, afin de démontrer la conformité avec les politiques établies. Une piste d'audit automatisée capture chaque détail, ce qui facilite le travail des équipes financières lors des audits et permet aux auditeurs d'obtenir rapidement des informations claires.
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