Quels types de bonus existe-t-il ?
On peut parler de bonus en termes de «tantièmes» (pourcentage du bénéfice, après ou avant imposition) et de «commissions» (un pourcentage sur les ventes).
Le bonus peut exister sous différentes formes dont notamment:
La participation aux bénéfices
Consistant à attribuer aux travailleurs une partie des bénéfices réalisés par l'entreprise.
Le bonus individuel
Ou 'bonus de prestation', lié à la réalisation d'objectifs ou de performances propres au travailleur.
Le bonus de management
Généralement réservé aux cadres dirigeants et conditionné à l'atteinte d'objectifs individuels, financiers ou stratégiques.
Le bonus d'équipe
Qui récompense les performances d'une équipe, d'un département ou d'une unité opérationnelle;
Les avantages non récurrents liés aux résultats (bonus C.C.T. n° 90)
Qui reposent sur la réalisation d'objectifs collectifs et bénéficient, sous certaines conditions, d'un régime social et fiscal spécifique.
Les pans d'intéressement en actions
Tels que les options sur actions, les RSU (Restricted Stock Units), les actions gratuites, les phantom shares ou d'autres mécanismes assimilés.
Le plan de bonus
Les systèmes de modulation liés à des résultats sont évidemment les plus directement susceptibles d’intéresser la motivation des travailleurs. Les mécanismes fondés sur l'ancienneté présentent quant à eux un intérêt particulier en matière de fidélisation, dans la mesure où ils encouragent les travailleurs à poursuivre leur carrière au sein de l'entreprise.
Chaque entreprise doit trouver le schéma qui lui convient le mieux. Il n'est pas possible de recenser tous les systèmes de bonus envisageables, chaque employeur pouvant mettre en place un plan de bonus adapté à ses besoins, à son organisation et à sa politique de rémunération. D’où l’importance de connaître les possibilités législatives offertes en droit belge et les avantages qu’elles peuvent procurer.
Que prévoient les législations européenne et belge ?
La législation tant européenne que nationale fixe également des limites en consacrant les principes d'égalité de traitement et de non-discrimination dans les relations de travail.
Par ailleurs, le législateur a instauré plusieurs régimes sociaux et fiscaux spécifiques destinés à favoriser certaines formes de rémunération variable. Tel est notamment le cas des avantages non récurrents liés aux résultats (C.C.T. n° 90), qui bénéficient, sous certaines conditions, d'un traitement social et fiscal avantageux.
En savoir plus sur le traitement fiscal et social des avantages non récurrents liés aux résultats
D'autres mécanismes, tels que les stock options, sont également soumis à des régimes particuliers.
L’incitant financier dans le chef de l’employeur
Il faut également envisager le terme «bonus» dans un autre contexte, c’est-à-dire l’incitant financier non plus dans le chef du travailleur, mais bien dans le chef de l’employeur. Cette technique a été utilisée par notre gouvernement pour encourager les employeurs à engager certaines catégories de travailleurs ou à favoriser certains types d'emploi. À titre d'exemple, on peut citer les anciens mécanismes de bonus de stage ou de démarrage, ainsi que d'autres mesures d'aide à l'emploi. Cependant, même si la logique est dans cette hypothèse inversée, il s’agit encore d’un incitant financier, à savoir proposer un avantage en argent pour obtenir un résultat escompté: l’engagement de travailleurs dans une situation plus précaire.
Faites le meilleur choix
SocialEye propose dans son module Benefits, par l’intermédiaire de Maître Kevin Della Selva (Younity), une analyse approfondie des différents bonus qui permettra de faire le meilleur choix de bonus.
