IFR IFD Data Capabilities Commentary
ConformitéFinance 06 octobre, 2021

Sachant qu’il n’y a pas de temps à perdre, les entreprises d’investissement doivent améliorer leurs capacités de données

L’appel aux établissements financiers pour qu’ils fournissent aux régulateurs des données plus nombreuses et de meilleure qualité ne vise pas seulement les banques. Les entreprises d’investissement agréées en vertu de la MiFID qui exercent des activités dans l’Espace économique européen et au Royaume-Uni sont confrontées à des exigences équivalentes en vertu d’un cadre connu sous le nom de Directive sur les entreprises d’investissement/Règlement sur les entreprises d’investissement (IFD/IFR) qui est entré en vigueur cette année dans l’UE et entrera en vigueur au Royaume-Uni en janvier 2022.

Si vous vous demandez si votre entreprise fait partie de celles auxquelles s’appliquent les règles du nouveau régime prudentiel, la réponse, comme vous avez dû vous en douter, est « probablement ».

L’IFD/IFR a été créé par l’Autorité bancaire européenne afin d’établir un nouveau cadre prudentiel pour les entreprises d’investissement de l’UE qui relevaient auparavant de la directive sur les exigences de fonds propres (CRD) et du règlement sur les exigences de fonds propres (CRR). L’IFD/IFR impose un nouvel ensemble d’exigences que toutes les entreprises d’investissement d’importance systémique, à l’exception des plus grandes (qui devront rester conformes au CRD/ CRR) doivent utiliser pour calculer les exigences de fonds propres.

La perspective de changements significatifs aux exigences de fonds propres est la raison pour laquelle le cadre est important pour les nombreuses entreprises qui devront passer à ce nouveau régime, ainsi que leurs dirigeants et actionnaires. La complexité et la fréquence des calculs qui seront obligatoires dans le cadre de l’IFD/IFR sont la raison pour laquelle le nouveau cadre est important pour vos systèmes de données et pour tous ceux qui en dépendent.

Toujours les mêmes choses, avec des nouveautés en plus

Comme souligné dans nos commentaires précédents sur ce sujet, les fonds propres requis du pilier 1 pour les entreprises désignées de classe 2 dans le nouveau cadre seront les plus élevés de son exigence minimale permanente, de son exigence de frais généraux fixes et de son exigence basée sur des mesures appelées facteurs K, qui ont été conçues pour quantifier les différentes sources de risque auxquelles les entreprises d’investissement sont exposées.

Les entreprises de classe 2 seront utilisées pour les deux premières entrées de calcul. C’est en déterminant les valeurs des différents facteurs K que toute faiblesse de leur infrastructure de données sera découverte. Prenons les risques auxquels le client est exposé (k-RtC), l’une des trois principales exigences du facteur K. Calculer spécifiquement les valeurs des actifs sous gestion (assets under management, AUM), des actifs sauvegardés et administrés (assets safeguarded and administered, ASA) et des ordres clients traités (client orders handled, COH) nécessitera l’utilisation de données historiques qui peuvent être difficiles à trouver car de nombreuses entreprises d’investissement n’ont jamais eu à se procurer ces données jusqu’à présent. Il s’agit de données difficiles à rassembler et, dans certains cas, elles doivent être collectées quotidiennement pendant plusieurs mois pour pouvoir être utilisées dans chaque soumission.

Au-delà des détails impliqués dans le calcul des facteurs K individuels, les entreprises d’investissement dont les systèmes ont été mis en place pour répondre aux exigences réglementaires en matière de reporting sous les anciens régimes sont inévitablement confrontées à des problèmes de qualité des données lorsqu’elles s’adaptent à la vie sous l’IFD/IFR. Le volume considérable de données requises sera un défi, tout comme l’approvisionnement de divers types de données, qui peuvent être stockées dans différents systèmes. Une fois les données collectées, elles devront être rassemblées, validées, nettoyées et rapprochées.

Pas besoin de tout construire à partir de rien

Une fois qu’elles sont conscientes des obstacles que le nouveau régime prudentiel renforcé met sur leur chemin et qu’elles commencent à évaluer leurs systèmes, les entreprises peuvent ne pas savoir comment combler l’écart entre ce dont elles disposent et ce dont elles ont besoin. Compte tenu des changements importants que l’IFD/IFR apporte et de l’urgence de se mettre en conformité, les règles doivent commencer à être appliquées aux soumissions pour le trimestre se terminant le 30 septembre dans l’UE. Ainsi, pour les entreprises de classe 2, il n’est pas nécessaire de réinventer la roue si leurs systèmes ne sont pas encore à la hauteur. Vous devez vous lancer rapidement.

La meilleure approche consiste à choisir une solution qui permettrait à votre entreprise d’accélérer la collecte de données en implémentant les points de données nécessaires dans le modèle de données. La solution doit être conçue avec un entrepôt de données, des dictionnaires et des taxonomies communs pour faciliter l’intégration entre les nombreuses fonctions d’une entreprise, liées non seulement aux activités de valeurs mobilières mais également à d’autres dans lesquelles elle peut être impliquée, et assurer la cohérence et la transparence ainsi qu’une piste d’audit impeccable. Une autre caractéristique importante sera une conception modulaire, afin de fournir la flexibilité nécessaire pour donner aux utilisateurs uniquement ce dont ils ont besoin, même si cela évolue avec le temps.

La meilleure solution pour un établissement donné dépend de ses activités et de l’endroit où il opère. Cependant, un plus grand fournisseur leader du secteur est susceptible d’avoir la suite de programmes la plus complète et il devrait être en mesure de bénéficier le plus des économies d’échelle. Peut-être plus important encore, l’expertise et l’expérience plus grandes d’un leader du secteur lui permettront de mieux gérer la prochaine série de changements apportés aux régimes réglementaires et aux activités de ses clients.

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